Marie-Hélène Cortet - Cartonniste-mhc
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Le present site "cartonniste-mhc.wifeo.com" est la propriété de Mme Cortet Marie-Hélène - cartonniste-mhc  inscrite
au registre de l'artisanat à Dijon sous le numéro SIRET 
52420051600010  - TVA non applicable
article  293 B du CGI.

La directrice de publication est Mme Cortet Marie-Hélène - cartonniste-mhc, 16 rue du Tissage 21470 Brazey en Plaine.
N° Tel : 06 68 78 89 25


 
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  Hébergement - Sécurité
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La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sont, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Mme Cortet Marie-Hélène - cartonniste-mhc.  et/ou de ses fournisseurs.
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Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par Mme Cortet Marie-Hélène - cartonniste-mhc  dont le siège social est à Brazey en Plaine  immatriculée au registre artisanal de Dijon et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de « cartonniste-mhc.com".

 
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Client: Toute personne, physique ou morale, souhaitant acheter un produit vendu et fourni directement par le présent site.
Produit: Un produit artisanal tel que décrit sur le présent site.
Site: Le contenu disponible sous le nom de domaine http://www.cartonniste-mhc.com

Les présentes conditions de vente sont indissociables des mentions légales et s’appliquent entre http://www.cartonniste-mhc.com et le Client.
Mme Cortet Marie-Hélène - cartonniste-mhc se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande du client.

 
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  Les produits et services proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site "cartonniste-mhc.com"
Ces produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le fournisseur;
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs, sachant qu'elles peuvent légèrement variées suivant l'exposition de la lumière.
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix HT en Euro (TVA non applicable - article 293 B du CGI)
Mme Cortet Marie-Hélène - cartonniste-mhc se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.


 
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  La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, à Monaco ou à l'international . L'acheteur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :
- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un;
- remplir le bon de commande en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
- valider en signant, sa commande après l'avoir vérifiée;
- effectuer le paiement dans les conditions prévues
- confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la  reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

  Acceptation du bon de commande après signature et versement de l'acompte de 35 %, non remboursable,
- le restant dû étant a payer : - avant livraison si transport par la poste ou transporteur
                                                 - à la réception si livraison par mes soins ou enlèvement à mon atelier.
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Votre commande est expédiée dès réception de votre paiement. Les commandes sont acheminées soit par les services de la poste ou bien par transporteur ou éventuellement par mes soins.

 
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Les frais de port se référent aux tarifs du transporteur qui expédie votre commande.


 
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Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Le prix est exigible à la commande.
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Le paiement par chèque est accepter, libellé au nom de Mme Cortet Marie-Hélène. La commande est expédiée seulement après vérification et/ou encaissement du chèque.


 
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Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de
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Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : Mme Cortet Marie-Hélène - cartonniste-mhc 16 rue du Tissage 21470 Brazey en Plaine dans un délai de 07 jours suivant la livraion. Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux de Dijon, nonobstant pluralité
de défendeurs ou appel en garantie.


 
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